La nationalité d’un bébé né à bord d’un avion peut dépendre de plusieurs facteurs, notamment :
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La nationalité des parents : La plupart des pays accordent la nationalité basée sur le principe du droit du sang (jus sanguinis). Ainsi, si les parents sont citoyens d’un certain pays, le bébé pourrait obtenir la nationalité de ce pays, indépendamment de l’endroit où il est né.
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Le pays d’immatriculation de l’avion : Selon la Convention de Chicago relative à l’aviation civile internationale, un enfant né à bord d’un avion peut être considéré comme étant né dans le pays où l’avion est immatriculé.
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La législation du pays survolé au moment de la naissance : Certains pays appliquent le droit du sol (jus soli) de manière stricte. Cela signifie que la nationalité pourrait être déterminée par l’endroit (l’espace aérien) où l’enfant est né.
Voici quelques scénarios spécifiques :
- Droit du sang : Si les parents sont français et que l’avion est immatriculé dans un autre pays, le bébé aura probablement la nationalité française.
- Droit du sol : Si l’avion est immatriculé aux États-Unis et que le pays survolé au moment de la naissance applique également le droit du sol (comme les États-Unis), le bébé pourrait potentiellement obtenir la nationalité du pays survolé.
- Droit de l’avion : Si l’avion est immatriculé en France, certains pays peuvent considérer que le bébé est né sur le sol français.
Il est aussi possible que le bébé obtienne la nationalité de plusieurs pays en fonction des différentes législations applicables.
En pratique, les parents doivent souvent consulter les autorités compétentes de leur propre pays ainsi que celles du pays d’immatriculation de l’avion et éventuellement du pays survolé pour déterminer la nationalité exacte de leur enfant.
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