La nationalité d’un bébé né dans un avion dépend généralement de la législation du pays où l’avion se trouve au moment de la naissance. En règle générale, la plupart des pays appliquent le principe du “jus soli” (droit du sol), c’est-à-dire que toute personne née sur leur territoire est automatiquement citoyenne de ce pays. Cependant, il existe des nuances et des exceptions.
Si un bébé naît dans un avion en vol au-dessus d’un pays qui accorde automatiquement la citoyenneté en vertu du “jus soli“, alors le bébé pourrait être considéré comme citoyen de ce pays. Cela dépend également de la politique spécifique de ce pays en matière de naissances dans les airs.
Toutefois, certaines nations ne reconnaissent pas automatiquement la citoyenneté pour les bébés nés en vol au-dessus de leur territoire. Dans de tels cas, la nationalité de l’enfant pourrait être héritée de ses parents. Par exemple, si les parents sont citoyens américains, l’enfant pourrait hériter de la nationalité américaine, indépendamment de l’endroit où l’avion se trouve au moment de la naissance.
Il est important de noter que la situation légale peut être complexe et varier d’un pays à l’autre. Les parents du bébé né en avion devront souvent entreprendre des démarches administratives pour établir la nationalité de leur enfant conformément aux lois du pays concerné.
En fin de compte, la nationalité d’un bébé né dans un avion dépendra de plusieurs facteurs, notamment le lieu précis de la naissance, la politique du pays en matière de citoyenneté et la nationalité des parents.
Jerry A.three a commenté :
29 août 2023 - 19 h 20 min
Après « comment vole un avion» puis, « À quoi servent les ailes d’un avion », ne manquez pas le dernier titre d’Olivia, muée en juriste de droit international privé.
Elle nous livre une passionnante étude, très fouillée dont on ne retiendra qu’une phrase: « une situation légale peut être complexe et varier d’un pays à l’autre ».
@AJ: c’est devenu grotesque, totalement creux et drôle
Seb a commenté :
31 août 2023 - 21 h 45 min
+1 (sauf que je ne trouve pas ça drôle mais affligeant…)
olivier Mace a commenté :
30 août 2023 - 12 h 58 min
La nationalité de l’aéronef ne joue donc pas comme dans la Marine. Par ailleur quant est il quand l’avion se trouve au dessus des eaux internationales?
Félix Maltchinski a commenté :
30 août 2023 - 14 h 45 min
Qu’est-ce-que vous voulez dire par là la nationalité de l’aéronef pays de fabrication ou d’immatriculation?
Félix Maltchinski a commenté :
30 août 2023 - 14 h 42 min
Si le bébé est né dans un avion d’Air Canada, il aura le droit à la citoyenneté canadienne lorsqu’il ou elle fêtera ses 18 ans.
Seb a commenté :
2 septembre 2023 - 1 h 42 min
Généralement le bébé a tout simplement la nationalité des parents peu importe où se trouve l’avion à ce moment là et peu importe la nationalité de la compagnie.
BESMRS a commenté :
2 septembre 2023 - 17 h 31 min
Un bel article qui aurait pu être écrit par ChatGPT tant il est creux.
La question est classique: un avion en vol ou au sol est soumis à la loi de l’Etat traversé et, à défaut donc principalement dans les espaces internationaux, à la loi de son Etat d’origine (“loi du pavillon”).
Si le droit local prévoit le droit du sol: alors il aura cette nationalité.
Si le droit du pavillon prévoit quelque chose, il aura aussi cette nationalité.
Si le droit des parents prévoit quelque chose on peut rajouter 2 (ou plus) nationalités…
Cela peut vite tourner à la rente pour les fabricants de Paracétamol 🙂
Vincent a commenté :
13 décembre 2023 - 17 h 24 min
Bonjour à tous,
J’aime bien l’exemple des parents américains, généralement les naissances dans un avion n’arrivent pas aux ressortissants américains, ni australiens, ni japonais, ni français, ni britanniques, ni coréens du sud… 😁