La nationalité d’un bébé né en plein vol est une question intéressante qui n’a pas de réponse unique et définitive. En effet, la législation en la matière varie considérablement d’un pays à l’autre et dépend de plusieurs facteurs.
Les principaux critères qui entrent en jeu sont :
- Le droit du sol (jus soli) : Certains pays accordent la nationalité à toute personne née sur leur territoire, y compris à bord d’un avion immatriculé dans ce pays.
- Le droit du sang (jus sanguinis) : D’autres pays accordent la nationalité aux enfants nés de parents ayant eux-mêmes la nationalité de ce pays, quel que soit le lieu de naissance.
- Le pavillon de l’avion : Dans certains cas, la nationalité de l’avion (le pays dans lequel il est immatriculé) peut jouer un rôle dans la détermination de la nationalité de l’enfant.
En pratique, la situation est complexe et dépend de nombreux facteurs, notamment :
- Le nombre de pays ayant ratifié les conventions internationales en la matière est limité.
- Chaque État applique ses propres règles.
- Les compagnies aériennes ont généralement des procédures spécifiques à suivre en cas d’accouchement à bord.
Pour résumer, il n’existe pas de règle universelle pour déterminer la nationalité d’un bébé né en vol. Cela dépendra du droit applicable en fonction de la nationalité des parents, du pays d’immatriculation de l’avion et d’autres facteurs.
Fils de CDB AF a commenté :
5 novembre 2024 - 0 h 57 min
Il me semble bien que le nouveau né dans un avion en plein vol par exemple il prend la nationalité de l’appareil donc un vol AF au dessus des usa il devient français car l’appareil et français l’avion étant considéré comme un territoire français même au sol