Transports d’animaux : la justice brésilienne rejette les demandes de passagers sur des vols Avianca et TAP

Les tribunaux de Rio de Janeiro et de Bahia ont rendu deux décisions de justice liées au transport d’animaux sur des vols commerciaux. Dans les deux cas, les juges ont rejeté les demandes des passagers sollicitant des autorisations ou des indemnisations liées à la garde de leurs animaux de compagnie, indique le site brésilien Aero.In.

À Rio, la juge Adriana Angeli de Araujo de Azevedo Maia, a rejeté la demande des auteurs qui souhaitaient emmener en cabine deux chiens de soutien émotionnel, malgré leurs dimensions dépassant les limites autorisées pour le transport en cabine d’avion. Selon la décision, les normes de l’entreprise, qui exigent que les animaux soient transportés dans des caisses de dimensions maximales de 55x35x25 cm, ont été établies pour garantir la sécurité des passagers et de l’équipage. La décision considère qu’autoriser le transport des animaux en dehors des caisses ou dans des caisses plus grandes mettrait en danger la sécurité du vol et le confort des autres passagers.

À Salvador, la juge Dalia Zaro Queiroz a rejeté une action en réparation pour préjudice moral et matériel déposée par une passagère qui a rencontré des problèmes en essayant d’embarquer avec son chat sur un vol international opéré par TAP Air Portugal. La passagère a allégué qu’en raison du retard mis à trouver une caisse de transport appropriée, elle avait été contrainte de reprogrammer son voyage et d’acheter de nouveaux billets auprès d’une autre compagnie aérienne, ce qui lui avait causé des désagréments. Cependant, le juge a conclu que la passagère elle-même était responsable des problèmes rencontrés, car elle n’avait pas fourni la caisse de transport à temps, conformément aux spécifications contractuelles exigées par la compagnie aérienne.

La décision a souligné que, même si le passager a rencontré des difficultés, celles-ci constituent de simples désagréments et ne donnent pas lieu à une indemnisation pour préjudice moral ou matériel. En outre, le tribunal a estimé que les règles de la compagnie aérienne en matière de transport d’animaux étaient clairement établies sur le site Internet de la compagnie et qu’il n’y avait aucune preuve d’un manquement à la fourniture du service.

©Airbus